Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLAT FRANCAIS THE FRENCH FOOD
Monsieur BARBARY Salah

Numéro de dépôt :
97708214
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque LE PLAT FRANCAIS THE FRENCH FOOD

Déposée le 10 décembre 1997 par monsieur BARBARY Salah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PLAT FRANCAIS THE FRENCH FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est monsieur BARBARY Salah domicilié(e) 4, Place du Panthéon, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque LE PLAT FRANCAIS THE FRENCH FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAT FRANCAIS THE FRENCH FOOD est expirée depuis le 10 décembre 2007.

BARBARY Salah a également déposé les autres marques suivantes : BARBARYPLANTE , MINIPRIX


Monsieur BARBARY Salah - 4, Place du Panthéon, 75005 PARIS - France


CABINET WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Produits chimiques pour l'industrie. Chauffe-plats non électrique ; chauffe-aliments solides et liquides. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients calorifuges ; récipients à boire ; plats en papier et en carton autoréchauffables ; éponges de ménage et de toilette ; bacs à litières. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de viande ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; boissons lactées où le lait prédomine ; charcuterie. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons chaudes à base de cacao, café et chocolat ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.